Règlements
Action sociale
- Directives d’allocation de naissance et d’adoption
- Directives de la Maison de l’enfance
- Règlement de l’agence communale AVS
Administration et institutions
- Règlement d’organisation et d’administration de la commune municipale de Porrentruy
- Règlement du Conseil de ville
- Règlement sur le tarif des émoluments
- Règlement concernant les indemnités des autorités communales
- Règlement relatif au statut du personnel municipal
- Arrêté fixant la classification générale des fonctions des membres du personnel municipal
- Arrêté fixant l’échelle des traitements de base des membres du personnel municipal
- Echelle des traitements du personnel municipal 2024
- Echelle des traitements cantonale 2024
- Règlement d’organisation du Syndicat intercommunal du district de Porrentruy
Commissions municipales
- Directives de la commission de la cohésion sociale
- Directives de la commission de la culture et des sports
- Règlement de la commission de la jeunesse
- Directives de la commission d’économie publique
- Directives de la commission des eaux et de l’environnement
- Règlement de la commission des finances
- Directives de la commission de la sécurité
- Directives de la commission des travaux publics
- Règlement de la commission d’urbanisme
- Directives concernant la commission de gestion de la Maison de l’enfance
- Directives de la commission de gestion de l’Espace-Jeunes de Porrentruy
Culture et sports
- Règlement concernant le prix culturel de la Municipalité de Porrentruy
- Règlement concernant le prix sportif de la Municipalité de Porrentruy
- Directives sur l’octroi de subventions lors de manifestations, dans les domaines de la culture et du sport
Déchets
- Règlement concernant la gestion des déchets
- Directives d’application concernant la perception des taxes et les modalités d’élimination des déchets de la commune municipale de Porrentruy
- Arrêté concernant les taxes d’élimination des déchets
Eaux
- Règlement relatif à l’approvisionnement en eau potable (RAEP)
- Règlement relatif à l’évacuation et au traitement des eaux (RETE)
- Règlement sur la gestion des eaux de surface
Ecoles
- Règlement du cercle scolaire de Porrentruy
- Directives d’utilisation de la salle d’étude
- Directives de mise à disposition du public de locaux situés dans l’école primaire de l’Oiselier
- Directives de mise à disposition du public des locaux du bâtiment scolaire dit de Juventuti
- Directives concernant l’utilisation par les élèves du cercle scolaire de Porrentruy des prestations TUB
- Itinéraires scolaires pour l’école de l’Oiselier (mensurations des distances)
Economie
Directives pour la promotion et le développement économiques et touristiques
Elections
Directives concernant l’organisation des bureaux de vote en cas d’élections
Energie
Finances
Loisirs
- Directives de la piscine de plein air
- Directives d’occupation et tarif des cabanes de pique-nique
- Directives d’utilisation de la salle de l’Inter
- Tarifs de location de la salle de l’Inter
- Directives d’utilisation de la salle Les Hospitalières de l’Hôtel-Dieu et de ses parties annexes
- Directives d’utilisation du complexe du Séminaire
- Directives relatives à l’aire d’accueil provisoire pour les camping-cars
Office des habitants
- Directive du Conseil municipal relative à la transmission de la liste des électeurs inscrits
- Fixation des émoluments relatifs à la transmission de la liste des électeurs inscrits
Sécurité
Police
-
- Règlement général de police
- Règlement concernant la garde et la taxe des chiens
- Règlement sur les places de stationnement
- Règlement général sur l’hygiène et la salubrité de la commune municipale de Porrentruy
- Directives d’organisation des braderies bruntrutaines
- Directives sur les terrasses d’établissements publics
- Directives concernant le droit d’utilisation des places taxi à Porrentruy
- Règlement concernant les inhumations, le cimetière et le service des pompes funèbres
- Directives concernant le jardin du souvenir de la commune municipale de Porrentruy
- Directives relatives aux émoluments de la police et de l’office des habitants
- Directives sur l’organisation communale en cas de catastrophes (OrCoC)
- Règlement sur la vidéosurveillance
- Directives d’exécution du règlement sur la vidéosurveillance
- Règlement relatif aux émoluments de naturalisation
Service d’incendie et de secours
Urbanisme Equipement Intendance